CSE Gustave Roussy

Commission Enfance

 

Commission ENFANCE

 

La commission enfance propose aux ayants droit les prestations suivantes : les colonies, les sorties enfants, les chèques rentrée scolaire, l’Arbre de Noël.

Le CSE subventionne aussi un trajet vacances, les séjours scolaires.

 

  1. REGLES GENERALES

Qui peut participer aux activités enfant ?

Uniquement les enfants fiscalement à charge, âgés de moins de 20 ans date anniversaire.

 

Puis-je inscrire un extérieur sur les activités enfant ?

Non, il n’y a pas de possibilité d’inscrire des extérieurs sur les activités.

 

  1.  COLONIES

Combien de jour mon enfant peut-il partir en colonie ?

Il peut partir 30 jours (1 jour subventionné = 1 point)

 

Sur quelle base est calculée la subvention ?

Le CSE prend à sa charge 30 % du prix prestataire. Le quotient familial est appliqué sur le tarif ainsi défini.

 

Les colonies sont-elles plafonnées ?

Non, à l’exception des séjours UCPA hors hexagone.

 

Quel est le plafond des séjours UCPA hors hexagone ?

Le plafond est de 60 € par jour.

 

Quand puis-je inscrire mon enfant en colonie ?

Pendant les périodes définies dans le catalogue, annoncées par voie d’affichage et sur le site internet du Comité Social et Economique.

 

Y a t-il des documents à fournir pour l’inscription ?

Il faut remplir le formulaire d’inscription qui se trouve à la fin des catalogues colonies et fournir l’avis d’imposition. Le suivi administratif est assuré par le CSE.

 

Le CSE subventionne-t-il les colonies autres que celles qu’il propose ?

Non. Sauf pour les enfants handicapés qui auraient besoin d’une structure adaptée.

 

  1. ANNULATION COLONIE

Comment doit-on procéder pour annuler une colonie ?

Il faut envoyer ou déposer un courrier au CSE.

 

Si j’annule pour un motif réel et sérieux, peut-on faire intervenir l’assurance annulation ?

Oui, si elle est justifiée dans les 5 jours suivant l’événement (exemple : certificat médical, certificat d’hospitalisation etc.)

 

Que se passe-t-il si je n’ai pas fourni de documents dans les délais ?

L’assurance ne vous prendra pas en charge et la totalité des frais vous sera facturée sans subvention.

 

  1.  SEJOURS SCOLAIRES

Le CSE subventionne-t-il les séjours scolaires ?

Sur présentation d’un document fourni par l’école ou l’organisme.

 

Que dois-je faire si l’école ou l’organisme me réclame un acompte ?

Il ne faut pas verser d’acompte et venir rapidement au CSE. qui réglera pour vous la totalité du séjour.

 

Que se passe-t-il si j’ai quand même versé un acompte pour le séjour ?

La subvention sera calculée sur le montant déduit de l’acompte.

 

Et si j’ai versé la totalité du séjour ?

Le CSE ne pourra pas vous rembourser.

 

Les séjours scolaires sont-ils plafonnés ?

Oui, ce type de séjour est plafonné à 60 € par jour, limité à 7 jours et à 1 séjour par an.

 

Le CSE me décomptera-t-il des points ?

Sur les points enfants, comme pour les colonies.

 

Pourquoi avoir plafonné les séjours scolaires ?

Afin d’aider les familles, les élus ont décidé de subventionner ce type d’activité. Toutefois, estimant qu’il est de la responsabilité de l’Education Nationale ou des organismes de formation d’aider les jeunes, cette activité est plafonnée.

 

Pourquoi pas en année scolaire ?

Pour avoir une similitude de l’ensemble des activités du CSE. et pour avoir un calcul de Quotient unique.

 

  1. SORTIES

Le CSE propose-t-il des sorties pour les enfants ?

Certains mercredis ou samedis dans l’année.

 

Quelles sont les activités proposées pour ces sorties ?

Nous veillons à diversifier les activités culturelles, artistiques et sportives.

 

Quelle est la prise en charge du CSE ?

Le CSE prend en charge 40 % du prix prestataire. Le quotient s’applique sur les 60 % restants.

 

Comment inscrire mon enfant ?

En venant au CSE régler la prestation.

 

Que se passe-t-il si mon enfant ne peut pas aller à la sortie ?

En cas d’absence de l’enfant le jour de la sortie, il sera demandé un certificat médical dans les 72 heures.

 

Si je ne fournis pas de certificat médical que se passe-t-il ?

Vous serez redevable de la totalité de la prestation sans subvention du CSE selon les conditions du prestataire.

 

  1. PRESTATION JEUNE

Mon enfant peut-il effectuer un trajet seul ?

Oui, s’il est âgé de 5 à 19 ans.

 

Quand pourrai-je inscrire mon enfant ?

Tout au long de l’année, pendant les périodes de vacances scolaires.

 

Qui choisi le prestataire avec lequel mon enfant va voyager ?

Vous choisissez parmi les prestataires retenus par le CSE.

 

Sur quelle base est calculée la subvention ?

La subvention est plafonnée à 60 € par jour, le quotient familial est appliqué sur cette base.

 

Le CSE me décomptera-t-il des points ?

Sur les points enfants, comme pour les colonies.

 

  1. LES CHEQUES RENTREE SCOLAIRE

Le CSE m’aide t-il pour la rentrée scolaire ?

Oui le CSE distribue au moment de la rentrée scolaire un chèque.

 

Quel est le montant de cette aide ?

Le montant peut varier d’une année sur l’autre. Il est fixé par les élus.

 

Est-ce que tous mes enfants sont concernés par cette aide ?

Seuls les enfants de 6 à 18 ans (16 à 18 ans il sera demandé un certificat de scolarité) recevront des chèques « rentrée scolaire ».

 

  1. NOËL

Que propose le CSE à Noël ?

Un chèque cadeau de 40 € est offert à tous les enfants des salariés nés dans l’année et jusqu’à l’année des 14 ans. Un spectacle est offert à tous les ouvrants droits et leurs enfants (0 à 14 ans) composant la famille. Une confiserie ou un gouter est offert(e) à chaque enfant le jour de la représentation.

 

Je vais avoir un premier enfant dans l’année, comment dois-je procéder ?

Il faut prévenir le CSE que votre enfant naîtra dans l’année. Le CSE vous enverra alors un bon de commande à domicile.

 

Je n’ai pas reçu le bon de commande, que dois-je faire ?

Vous devez vous présenter au CSE pendant la période des commandes pour obtenir un bon de commande. Le CSE annonce par voie d’affichage et sur son site un rappel pour toutes les personnes n’ayant pas reçu de bon de commande.

 

J’ai oublié de commander le chèque cadeau ?

Les personnes venant après la clôture ne seront plus acceptées.

 

Pourrai-je aller au spectacle de Noël si je n’ai pas demandé de places ?

Non, les places sont réservées en même temps que les chèques cadeaux. Le CSE ne peut commander des places pour les retardataires.

 

Ai-je le droit d’amener un extérieur à la famille au spectacle de Noël ?

Non, seul l’ouvrant droit et ses ayants droit âgés de moins de 15 ans peuvent assister au spectacle.